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Marques déposées par l'association étrangère Ligue d'Alsace de Cyclotourisme
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LA TRAVERSEE DU MASSIF VOSGIEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA TRAVERSEE DU MASSIF VOSGIEN
Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Association de droit locale. Régistre des Associations volume xxx no 33 Fondation Novembre 1969

Numéro de dépôt :
3243254
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
LA TRAVERSEE DU MASSIF VOSGIEN de Ligue d\'Alsace de Cyclotourisme

Présentation de la marque LA TRAVERSEE DU MASSIF VOSGIEN

Déposée le 29 août 2003 par l'association étrangère Ligue d'Alsace de Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA TRAVERSEE DU MASSIF VOSGIEN »

Le déposant est l'association étrangère Ligue d'Alsace de Cyclotourisme domicilié(e) Siège 17 rue Schlumberger,68000 Colmar - 68000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Jean-Claude DURRENBACH domicilié(e) 22, rue des Templiers,67530 OTTROTT - 67530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Ligue d'Alsace de Cyclotourisme a également déposé les autres marques suivantes : La Traverser du Massif Vosgien FFCT Fédération Francaise du cyclotourisme Le vélo grandeur nature ligue D'ALSACE DE CYCLOTOURISME


Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Association de droit locale. Régistre des Associations volume xxx no 33 Fondation Novembre 1969 - Siège 17 rue Schlumberger,68000 Colmar - 68000 - France


Ligue d'Alsace de Cyclotourisme Jean-Claude DURRENBACH - 22, rue des Templiers,67530 OTTROTT - 67530 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388465 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Produits de l'imprimerie cartes géographique. Divertissement, service de loisirs, activités sportives et culturelles. Mise en place signalétique et du parcours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.